Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

NUMERIPLEX
D.A.P S.A.S 1 rue de la Gare BP N 1 ZI N 1 38950 SAINT MARTIN LE VINOUX

Numéro de dépôt :
3623650
Date de dépôt :
19/01/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
NUMERIPLEX de D.A.P 1 rue de la Gare BP N 1 ZI N 1 38950 SAINT MARTIN LE VINOUX

Présentation de la marque NUMERIPLEX

Déposée par voie électronique le 19 janvier 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) D.A.P 1 rue de la Gare BP N 1 ZI N 1 38950 SAINT MARTIN LE VINOUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NUMERIPLEX »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) D.A.P 1 rue de la Gare BP N 1 ZI N 1 38950 SAINT MARTIN LE VINOUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 066 502 147 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, D.A.P 1 rue de la Gare BP N 1 ZI N 1 38950 SAINT MARTIN LE VINOUX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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D.A.P 1 rue de la Gare BP N 1 ZI N 1 38950 SAINT MARTIN LE VINOUX a également déposé les autres marques suivantes : NUMERIPLEX , Numerimet , Numeriglass


D.A.P S.A.S 1 rue de la Gare BP N 1 ZI N 1 38950 SAINT MARTIN LE VINOUX - France - SIREN 066502147


D.A.P 1 rue de la Gare BP N 1 ZI N 1 38950 SAINT MARTIN LE VINOUX - France


Publication - Publication le 27 févr. 2009 au BOPI 2009-09

Inscription le 16 septembre 2009 - Rejet total n°506430 - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-09-16

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